Site de la ville de Yerres

Directeur de la publication : Olivier Clodong, maire de Yerres

Rédacteur en chef : Chrystel Borras

Webmasters : Amélie Ferlay, Anne Bernard

Contact : 01 69 49 76 45/27


Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter notre site.

Droits d'auteur

Afin de partager le plus largement possible les données publiques rendues disponibles sur son site web et sur les mini sites, la collectivité applique un contrat « Créative Commons » à l’ensemble des contenus pour lesquels elle est dépositaire des droits de propriété afin d’autoriser, a priori et selon ses propres conditions, la réutilisation des données et contenus par des tiers.

Sauf mention contraire et par défaut, la réutilisation des contenus du site est donc soumise à un contrat « Créative Communs » de type : Paternité – Pas d’utilisation commerciale – Partage des conditions initiales à l’identique.

Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. La ville de Yerres ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site.
Les informations peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.

Protection des données personnelles

Les informations personnelles que vous nous communiquez, soit par l’envoi de courrier électronique, soit par inscription à un service ou par tout autre moyen sont destinées à l’usage exclusif de la mairie d'Yerres. Elles ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers à quelque fin que ce soit, notamment commerciale.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l'inscription à la lettre d'information ou aux alertes SMS, la participation au forum ou à l'édition de petites annonces. Les destinataires des données sont : le webmaster.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nécessaires au traitement de vos demandes de renseignement ou de documentation.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Vous pouvez l'exercer :

Soit en écrivant à :
Mairie de Yerres
Service Communication
60, rue Charles de Gaulle
91335 Yerres Cedex

Soit en adressant un courriel au webmaster du site

Site développé par : INEXINE
39 avenue des Cévennes
30250 Villevielle
Tél : 04 66 35 71 05
Fax : 04 66 71 69 63
Site : http://www.inexine.fr
courriel : contact@inexine.fr

N° de déclaration : 1093558